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Conditions Générales de Vente
Généralités
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part :
- par la SARL – KEY BEAUTY - dont le siège social est situé, au 9 allée des Bleuets et enregistré sous le numéro SIRET : 883 539 041 00011, ci-après dénommée "KEY BEAUTY",
- et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site Internet de « key-beauty.fr » dénommée ci-après « l’acheteur ».
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre KEY BEAUTY et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de « key-beauty.fr », que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le site entraîne l'acceptation sans réserve des présentes conditions de vente. L'acheteur déclare donc en avoir pris connaissance au moment de la passation de sa commande.
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et ce, sans préavis par KEY BEAUTY. Toutefois, ces modifications ne seront applicables qu'aux commandes effectuées postérieurement à leur mise en ligne. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non agréées par KEY BEAUTY.
Produits
Les produits proposés au sein de KEY BEAUTY et du site « key-beauty.fr » sont pour la plupart des produits naturelles ou artisanales comme pour les bougies. De ce fait, chacun est unique et le produit commandé peut légèrement différer de la photo présentée sur le site. Chaque article est vendu dans la limite des stocks disponibles. Vous trouverez dans chaque description les informations du produit, du stock et, en cas de rupture, le délai nécessaire à la commande des produits ou à la fabrication.
Certains produits sont disponibles en exemplaire limitée. En cas de commande de l'un de ces produits déjà vendu (en cas d'erreur de fonctionnement de la boutique si deux commandes sont passées simultanément avant la mise à jour automatique des stocks, par exemple), le client ayant commandé l'article en premier (date et heure de la commande faisant foi) verra seul sa commande validée. Le second se verra rembourser sa commande ou proposer un produit équivalent si existant.
Tarifs
Les prix affichés sur le site « key-beauty.fr » sont en euros, toutes taxes comprises. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués lors de la finalisation de la commande.
KEY BEAUTY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, notamment en raison de la variation des prix de ses propres fournisseurs. Etant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Commandes
KEY BEAUTY se réserve le droit d'annuler toute commande d'un acheteur avec lequel il existerait un litige antérieur.
Toute commande est irrévocable pour l'acheteur sous réserve de l'application du délai légal de rétractation de 14 jours ouvrables. Un formulaire de demande de rétractation est disponible sur le site « key-beauty.fr ».
Vous pouvez également effectuer toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de vous rétracter (article L. 121-21-2 du Code de la consommation). Un accusé réception sera transmis à l'acheteur dans les plus brefs délais (email ou courrier) afin de l'informer de la bonne réception de sa demande de rétractation. Le remboursement du/des biens sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du formulaire de rétractation, par le même moyen de paiement que celui employé par l'acheter pour régler sa commande, ou par un autre moyen de paiement après accord de l'acheteur. Le remboursement peut être différé jusqu'à réception par KEY BEAUTY des biens. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, l'envoi devrait être effectué dans les conditions d'expédition similaires à celle préalablement utilisées par KEY BEAUTY afin d'expédier le colis. L'acheteur s'engage à restituer les produits au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, à moins que KEY BEAUTY ne propose de récupérer lui-même le bien (article L. 121-21-3 al. 1 du Code de la consommation).
L'acheteur peut tester le produit mais sera responsable en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens (Article L. 121-21-3 al. 3 du Code de la consommation).
Pour tout article réalisé à la main, le droit de rétractation ne peut s’appliquer si le produit a été utilisé et/ou abimé, dégradé, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l'ordonnance n°2001-741 du 23 Août 2001.
En confirmant sa commande, l'acheteur accepte l'intégralité des présentes conditions générales de vente, et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction et acceptation des opérations effectuées.
En cas de non-paiement de la commande sous 2 (deux) semaines suivant le passage de ladite commande sur le site, celle-ci sera considérée comme nulle et sera automatiquement annulée.
Modalités de paiement
Le paiement des achats se fait dès finalisation de la commande.
Les paiements sont réalisés soit :
• Par PayPal - interface de paiement électronique immédiate et hautement sécurisé, avec utilisation de votre compte PayPal. Vous devez dans ce cas disposer d'un compte PayPal pour régler vos achats. Pour tout renseignement, merci de visiter le site : www.paypal.fr. Valable pour tous les clients, français ou étrangers.
• Par carte bancaire via le système sécurisé Strippe - interface de paiement électronique immédiate et hautement sécurisé. Payez en toute confiance avec votre carte bancaire grâce à Strippe. Valable pour tous les clients, français ou étrangers.
• Par virement bancaire : Les informations de paiement vous seront communiquées lors de la finalisation de votre commande. Valable pour tous les clients, français ou étrangers.
Pour tout autre mode de paiement (mandat postal, paiement lors de la remise en mains propres etc), merci de me contacter avant de passer votre commande.
Pour les commandes personnalisées merci de contacter KEY BEAUTY directement. Un devis vous sera transmis avec un acompte de 30% à régler à sa signature. Les 70% restants sont à payer au terme de la fabrication du produit, avant son expédition. Les moyens de paiement possible sont les mêmes que pour les commandes de produits issus du catalogue.
Livraison
Le transport de votre colis
Le mode d'expédition national standard est fait par COLISSIMO expédiée en courrier suivi remise sans signature. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique, merci de nous contacter au préalable.
Pour un envoi suivi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis. Attention, dans le cas d'une expédition internationale (hors France métropolitaine), des frais supplémentaires peuvent s'appliquer. Les frais de port appliqués sur le site ne prennent pas en compte d'éventuels frais de douane ou taxes relatives au pays de destination.
Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils contiennent une partie fixe correspondant aux frais de manutention et d'emballage (carton, papier bulle, mousse etc.) et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande pour éviter des frais trop élevés. Vous pouvez nous contacter par email avec les numéros de commandes distinctes pour les grouper et avoir un remboursement des frais de port excédentaires. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles, mais nous ne saurions être tenus pour responsables de toute dégradation survenue au cours du transport, après dépôt par nos soins du colis à la Poste.
Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande. En cas d'erreur de la part de l'acheteur dans le libellé des coordonnées du destinataire, KEY BEAUTY ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit à bonne destination.
KEY BEAUTY s'engage à communiquer à l'acheteur par courrier électronique les informations concernant la livraison de son achat dès que la commande aura été totalement finalisée et que le paiement aura bien été crédité au vendeur.
En cas de dommage durant le transport, une réclamation doit être formulée auprès du transporteur dès réception de l'envoi. KEY BEAUTY ne saurait être tenu pour responsable de toute dégradation, de perte ou de vol de colis par le transporteur. En cas de perte du colis, aucun remboursement ni renvoi ne pourra être envisagé. Le mode de livraison suivi permet d'effectuer un suivi de votre colis lors de son acheminement. En cas de problème relatif à cet acheminement, de perte ou de vol, aucun remboursement ne sera effectué car la responsabilité est celle du transporteur. Aucun colis ne sera renvoyé ou remboursé si le site de suivi indique que le colis a été remis à son destinataire.
Délais de livraison
Sauf mention contraire (email expressément envoyé à l'acheteur ou message d'absence annoncé sur le site), les envois se font généralement dans un délai de 2 (deux) jours ouvrés partout en France métropolitaine à 3 (trois) semaines à partir de la réception du paiement et de la validation de la commande, en fonction de la disponibilité des produits et de leur durée de confection. Certains objets requièrent un délai de fabrication plus long. Dans ce cas, l'acheteur est prévenu systématiquement en lisant le contenu de la fiche produit.
Rétractation et retours
Conformément à l'article L. 121-21 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d’un délai de 14 jour ouvrable à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui seront à son entière charge.
Cependant, veuillez noter que :
- Le retour devra se faire après accord entre KEY BEAUTY et l'acheteur. Pour cela, merci d'utiliser le formulaire de rétractation mis à votre disposition sur le site ou d'effectuer toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de vous rétracter (article L. 121-21-2 du Code de la consommation). L'acheteur s'engage à restituer les produits au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, à moins que KEY BEAUTY ne propose de récupérer lui-même le bien (article L. 121-21-3 al. 1 du Code de la consommation).
- Le colis devra être renvoyé aux frais personnels de l'acheteur dans les mêmes conditions d'envoi et de protection que lors de l'expédition par KEY BEAUTY.
- Les articles devront être complets, intacts et non déballés, toujours dans leurs emballages d'origine.
Confidentialité et données personnelles
Les informations recueillies sur www.key-beauty.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé par KEY BEAUTY pour la gestion des achats.
Elles sont conservées durant 5 ans après la date d'achat et sont destinées les responsables de l'entreprise : Zuhal MANIS et Dalia Eita.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Zuhal MANIS et Dalia EITA.
ankh@keybeauyt.fr
Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/
Responsabilité
KEY BEAUTY n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de KEY BEAUTY ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifier de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Intégralité
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
Archivage et preuves
KEY BEAUTY archivera les commandes sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres, conservés par KEY BEAUTY, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
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